Refonte des index TP en 2014

L'essentiel

Les index Travaux Publics (TP) sont utilisés pour la révision des prix des marchés publics. Ils ont été transférés à l’Insee en février 2014.

A cette occasion, des travaux de refonte ont été menés pendant plusieurs mois sous l’égide de l’Insee, en liaison avec l’ensemble des Syndicats de Spécialités.

Cet exercice de refonte a permis d’établir une nouvelle liste composée pour partie des nouveaux index et pour l’essentiel une simple actualisation de leur champ d’application ou de leur pondération.

La nouvelle liste met à la disposition des maitres d’ouvrage des index reflétant la réalité des coûts actuels des entreprises dans chaque Spécialité. Ainsi le recours à l’index général TP 01 devrait désormais être exceptionnel.

Les nouveaux index TP sont applicables à partir d’octobre 2014, et leur valeur sera publiée à compter de janvier 2015. Cette nouvelle série sera en base 2010.

Les maîtres d’ouvrage doivent donc d’ores et déjà intégrer dans leurs nouveaux contrats ces index TP 2010 pour les clauses de révision ou d’indexation.

Une phase de communication plus complète interviendra en fin d’année 2014.

Elle portera notamment sur :

- la structure des index,

- les démarches de négociation d’avenants en cas de suppression d’un index utilisé dans un marché en cours pour lui substituer le nouvel index approprié,

- pour la majorité des marchés en cours, les coefficients de raccordement à utiliser lorsqu’il y a continuité d’index.

La liste des nouveaux index TP est jointe au verso.