Territoires : vite des projets !

Guide de financements-Territorialisation de la relance

Le gouvernement lance un plan de relance de l’économie, en partie fléché vers les réseaux et infrastructures au service de la transition écologique. Pour que ce plan se concrétise dans les territoires, les collectivités doivent désormais se faire le moteur de cette relance, en mobilisant les dispositifs et aides au financement mis en place.

Les collectivités, moteurs de la relance par la transition écologique, énergétique et numérique

Les projets portés par les communes et intercommunalités doivent remettre la France sur la voie du redressement économique. Il s’agit aussi de répondre à des impératifs de transition écologique et de résilience pour atteindre les objectifs de la stratégie bas carbone, faire face aux aléas climatiques et équiper les territoires. Certains besoins, déjà très présents, se sont faits plus que jamais sentir pendant les périodes de confinement et de déconfinement à l’image des réseaux numériques (télémédecine, télétravail…) ou les mobilités actives. La relance peut ainsi créer des opportunités pour accélérer les transformations.

Les infrastructures au cœur du plan de relance

Les contours de la territorialisation de la relance

Une circulaire du Premier ministre publiée le 23 octobre précise les contours de cette territorialisation. L’organisation territoriale du plan de relance passera notamment par l’institution de comités régionaux et départementaux chargés de piloter son déploiement et d’en assurer le suivi. Ces comités pourront aussi signaler toutes difficultés opérationnelles dans la mise en œuvre.

Au-delà des mesures fiscales ou d’aides à certains publics, la circulaire détaille les vecteurs de territorialisation :

Les crédits déconcentrés et actions du plan de relance doivent s’inscrire d’ici la fin de l’année dans un accord régional de relance signé entre l’Etat et le conseil régional et négocié dans le même calendrier que le CPER. Cet accord peut être signé en amont ou dans le même temps que le CPER.
Une contractualisation est possible avec les départements, EPCI et communes dans le cas de projets co-finançables. Ces accords sont nommés « contrats de relance et de transition écologique » et pourront être des avenants à des outils existants (contrats de ruralité, CTE…). Il peut également s’agir de conventions ad hoc.

Des financements et des outils d’accompagnement mobilisables par les collectivités

La réussite de ce plan de relance passe donc par les territoires. Les collectivités peuvent bénéficier de nombreux financements pour les soutenir dans leurs projets :

Les collectivités peuvent aussi s’appuyer sur des outils destinés à faciliter la réalisation de leurs projets : dispositifs du Ministère de la transition écologique, appui en ingénierie…

Mobiliser les territoires et accélérer l’exécution

Le succès du plan de relance repose sur la mobilisation de tous les acteurs : Etat, collectivités locales, opérateurs publics, entreprises… La rapidité de mise en place de l’organisation territoriale du plan, la fluidité de son fonctionnement seront déterminantes pour que les crédits annoncés arrivent rapidement à disposition de projets concrets dans les territoires.

C’est cette rapidité de diffusion des crédits, avec l’effet de levier créé localement, qui conditionnera l’impact du plan sur le tissu économique des entreprises, sur l’emploi et la vie quotidienne des Français.

Les acteurs publics locaux doivent donc relancer au plus vite des projets et des appels d’offres, dans un contexte de crise sanitaire et de période post-élection municipales. Quant aux services de l’Etat, ils doivent faire preuve d’agilité face à l’urgence de la situation économique et sociale : il faut ainsi éviter que trop de lourdeurs administratives viennent ralentir la mise en œuvre des projets.

Le plan de relance, initié nationalement, doit ainsi désormais se poursuivre dans une logique décentralisatrice pour aller plus vite et au plus près des territoires.