Les nouveaux index TP base 2010

L' essentiel

La refonte des index Travaux Publics (TP), intervenue suite au transfert de leur gestion à l’Insee, sera mise en œuvre dès la mi-janvier 2015 pour le calcul des valeurs des index TP du mois d’octobre 2014.

Ces travaux ont été menés sous l’égide de l’Insee, en liaison avec l’ensemble des Syndicats de Spécialités.

La liste des nouveaux index TP a été diffusée dans l’Informations N° 114 - Marchés n° 33 du 20 octobre 2014.
La majorité des index a simplement fait l’objet de l’actualisation de leur pondération. Certains ont vu leur champ d’application précisé. Quatre index TP ont été créés et trois sont supprimés.
Les nouveaux index TP utilisés pour la révision des prix des marchés reflètent la réalité des coûts actuels des entreprises dans chaque Spécialité. Ils couvrent la quasi-totalité des activités TP. Désormais le recours à l’index TP01 ne devrait être qu’exceptionnel.

A noter que les index TP s’appliquent aussi aux marchés privés qui s’y réfèrent.

Le présent bulletin porte sur :

• les changements relatifs aux index TP ;
• l’impact de ces changements sur les contrats en cours ;
• l’Index général TP 01 ; - la différence entre le poste MATP et l’indice IM.

Quatre annexes complètent ce bulletin :

• annexe I : liste des nouveaux index TP ;
• annexe II : nouvelles structures des index TP ;
• annexe III : tableau de correspondance & coefficients de raccordement entre anciennes et nouvelles séries (Source Insee) ;
• annexe IV : une fiche pratique de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie sur les conséquences de ce changement de base pour les contrats en cours.

La publication des valeurs des nouveaux index TP base 2010 par l’Insee interviendra mi-janvier 2015 au Journal officiel (http://www.legifrance.gouv.fr/) et sur le site de l’Insee. Ces informations seront alors accessibles sur le site de l’Insee.