Kit social : un nouveau document est disponible

Mise à jour du 11 juin 2024 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 11 du 7 juin 2024.

Mise à jour 2 mai 2024: actualisation question n°45 afin de tenir compte du barème 2024 des indemnités de petits déplacements des entreprises de travail temporaire, du BTP, de la tôlerie, de la chaudronnerie et de la tuyauterie industrielle. Le barème est maintenu au même niveau qu’en 2023.

Mise à jour du 25 avril 2024 : actualisation du support de présentation de l'édition spéciale du Webinaire du social du 19 décembre 2023 relative à la déduction forfaitaire spécifique pour prendre en compte la mise à jour du BOSS sur le consentement. 

Mise à jour du 29 mars 2024 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 10 du 29 janvier 2024.

Mise à jour du 1er février 2024 : actualisation de la foire aux questions des indemnités de petits déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants des minima pour 2024 et des barèmes d'exonération URSSAF.

Mise à jour du 30 janvier 2024 : publication du modèle d'accord collectif d'entreprise sur l'astreinte.

Mise à jour du 26 janvier 2024 : publication du support de présentation du Webinaire du social n° 9 du 26 janvier 2024.

Mise à jour du 11 janvier 2024 : actualisation de la foire aux questions des indemnités de grands déplacements afin de tenir compte des nouveaux montants d’exonération pour 2024. 

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Vous y trouverez des guides, des modèles et des supports Power Point sur les domaines clés dans les Travaux Publics :

Vie du contrat de travail : 

• Modèle d'avertissement
• Modèle de règlement intérieur
• Modèle de CDI (hors forfait jours)
• Modèle de CDI forfait jours pour un cadre
• Modèle de CDI forfait jours pour un ETAM
• Support sur le télétravail
• Activité partielle de longue durée (support et modèle d’accord d’entreprise)
• Support sur les contrats courts
• Support sur le handicap

Durée du travail : 

• Guide du travail du samedi
• Guide du travail du dimanche
• Guide des durées maximales de travail et temps de repos
• Guide sur l'astreinte
• Support sur les congés payés 
• Support sur la modulation du temps de travail
• Modèle de document individuel de suivi du forfait jours
• Modèle de note de service sur les horaires collectifs de travail
• Modèles d'accords d'entreprise relatifs à l'aménagement du temps de travail
• Modèles d’accords d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
• Modèles d’accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
• Modèle d'accord d'entreprise sur l'astreinte

Déplacements : 

• Foire aux questions sur les indemnités de petits déplacements
• Foire aux questions sur les indemnités de grands déplacements
• Modèle de règlement d’utilisation des véhicules de service
• Modèle d’attestation sur l’honneur d’utilisation des véhicules de service
• Foire aux questions sur le permis de conduire

Négociation d’entreprise : 

• Guide pratique interactif expliquant chaque étape de la négociation d’un accord d’entreprise et son mode d’emploi

Fin de contrat de travail :

• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des ETAM 
• Guide sur les indemnités de départ à la retraite des Cadres

Webinaires du social :

• Support de présentation du Webinaire n°1 du 24 juin 2022
• Support de présentation du Webinaire n°2 du 30 septembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°3 du 25 novembre 2022
• Support de présentation du Webinaire n°4 du 27 janvier 2023
• Support de présentation du Webinaire n°5 du 31 mars 2023
• Support de présentation du Webinaire n°6 du 26 mai 2023 
• Support de présentation de l’édition spéciale du Webinaire du 16 juin 2023 relative aux indemnités de petits déplacements dans les Travaux Publics
• Support de présentation du Webinaire n°7 du 29 septembre 2023
• Support de présentation du Webinaire n°8 du 24 novembre 2023
• Support de présentation de l'édition spéciale du Webinaire du social du 19 décembre 2023 relative à la déduction forfaitaire spécifique. 
• Support de présentation du Webinaire n°9 du 26 janvier 2024

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